Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DONNA SNELL
Numéro de dépôt :
1653903
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001
Présentation de la marque DONNA SNELL
Déposée le 4 avril 1991 par madame DELILLE Adrienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNA SNELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DONNA SNELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELILLE Adrienne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166188 - Publication au BOPI 1993-12-08